Services du Conseil et traitement des demandes

Maintien la Mesure particulière à la diffusion de spectacles et réouverture des salles

Les autorités gouvernementales ont autorisé la réouverture des salles de spectacles à compter du 7 février 2022. En lien avec cette annonce, la période de grâce accordée pour compenser des annulations de représentations est étendue jusqu’au 7 mars, inclusivement.

Rappelons que pour être admissibles, les spectacles doivent être prévus entre le 1^er janvier et le 31 mars 2022.

https://www.calq.gouv.qc.ca/aides/mesure-particuliere-spectacles-quebecois/  Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Prolongation de la Mesure particulière à la diffusion de spectacles jusqu’en mars 2022

Le Conseil annonce la poursuite de la Mesureparticulière à la diffusion de spectacles pour les représentations qui se dérouleront entre le 1^er janvier 2022 et le 31 mars 2022. Une nouvelle méthode de calcul de la subvention tenant compte du nouveau contexte sanitaire sera dorénavant utilisée.

Par ailleurs, à la suite de l'annonce de la fermeture des salles de spectacle le 20 décembre, le Conseil a mis sa FAQ à jour. Nous vous invitons à la consulter dans l'attente des prochaines annonces.

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Mise à jour des formulaires de la Mesure particulière à la diffusion de spectacles

Concernant le formulaire Données de diffusion, le Conseil a effectué les ajustements nécessaires et il est de nouveau disponible. Par ailleurs, plusieurs changements importants ont été apportés au formulaire Identification de l’organisme. Nous vous invitons à lire attentivement les critères d’admissibilité, ainsi que le contenu de chaque formulaire avant de déposer une demande.

Veuillez noter que la date limite de dépôt est fixée au lundi 15 novembre 2021 à 17h. Le Conseil invite toutefois les organismes à déposer leurs formulaires dès que possible afin de faciliter le traitement des demandes par notre équipe.

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Réouverture du programme Accueil d’œuvres de l’extérieur du Québec

À la suite de l’assouplissement des règles encadrant les déplacements dans le contexte pandémique, le Conseil annonce aujourd’hui la réouverture du programme Accueil d’œuvres de l’extérieur du Québec pour les organismes artistiques.

Des règles et restrictions sont à prendre en considération avant le dépôt de votre demande d’aide financière. Nous vous invitons à consulter attentivement le tableau ci-dessous afin d’avoir toute l’information nécessaire sur les différents programmes.
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Avant de déposer une demande de subvention pour ce programme, nous vous invitons également à lire l'intégralité de l'actualité relative à cette annonce.
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Mise à jour de la Mesure particulière à la diffusion de spectacles : changement de la méthode de calcul de la subvention

À la suite de la dernière annonce ministérielle d’assouplissements pour les salles de spectacles, et afin de continuer de soutenir les organismes qui souhaitent présenter des spectacles québécois en salle, le Conseil a apporté des modifications à la Mesure particulière à la diffusion de spectacles.

Une nouvelle méthode de calcul de la subvention tenant compte du nouveau contexte sera dorénavant utilisée.

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Fermeture de Exploration et déploiement numérique

Le volet pour artistes de la mesure Exploration et déploiement numérique prendra fin le lundi 15 novembre à 23 h 59 et ce, afin de respecter l’enveloppe budgétaire qui lui était allouée.

Pour rappel, ce programme a notamment pour but d’encourager les artistes à utiliser les technologies numériques à leur plein potentiel, et de faire en sorte qu’ils ou elles accèdent à une juste rémunération pour leurs prestations artistiques.

Jusqu’au 15 novembre, les artistes peuvent donc encore déposer leur projet pour cette mesure.

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Après cette date, les artistes sont invités à consulter les opportunités offertes dans le cadre du programme régulier de bourses.

Pour plus d'informations sur ce programme, nous vous invitons également à consulter notre page dédiée aux mesure du plan de relance.

Avis important concernant la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois

À la suite de l'annonce ministérielle Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre d’assouplissements pour les salles de spectacles, le Conseil a décidé de retirer de manière temporaire le formulaire Données de diffusion, le temps d’effectuer les ajustements nécessaires en vue de la gestion du programme d’ici au 14 novembre et des mesures transitoires à venir.

Le Conseil vous informera de la mise en ligne du nouveau formulaire dès qu’il sera disponible. Restez à l’affut via cette même page.

Nouvelle phase de la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois

Avec la poursuite de la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois, le Conseil continue de soutenir les organismes qui souhaitent présenter des spectacles québécois en salle avec une compensation pour une partie des pertes de revenus de billetterie occasionnées par l’application des mesures prescrites par le gouvernement du Québec pour freiner la propagation de la COVID-19. Cette mesure sera maintenue aussi longtemps que la situation l’exigera au cours de l’exercice 2021-2022.

Le Conseil vient ainsi de mettre à jour les conditions d’admissibilité et les conseils importants à consulter avant de remplir une demande d’aide financière pour la période du 1^er septembre au 31 décembre 2021. Soulignons que les organismes doivent dès maintenant fournir leur plan de diffusion pour la période du 1^er janvier au 31 mars 2022 (hiver 2022) en prévision d’une éventuelle prolongation de la mesure.

Tous les détails relatifs à cette mesure et au dépôt des demandes sont maintenant disponibles.

Pour rappel, la liste des organismes soutenus en 2020-2021 est toujours disponible. (161 Ko)

Précision importante concernant la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois

À la suite de l’annonce aujourd’hui par le gouvernement du Québec Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre de nouveaux assouplissements pour les lieux accueillant un auditoire, le Conseil des arts et des lettres du Québec annonce que le montant de la subvention sera établi en fonction des directives connues au moment du dépôt des demandes, le 7 juin dernier, et en tenant compte des capacités d’accueil déclarées dans lesdites demandes.

À cet égard, le Conseil détient déjà toute l’information nécessaire au traitement des demandes. Les organismes concernés n’ont ainsi pas besoin de soumettre de nouveaux documents. Ceux qui choisiront d’augmenter leur capacité d’accueil pourront en informer le Conseil au dépôt de leur rapport. Le montant de la subvention sera alors ajusté en conséquence.

Cette annonce fait suite à l’engagement du Conseil des arts et des lettres du Québec de tenir compte des enjeux auxquels doivent faire face les présentateurs de spectacles dans la planification de leur programmation.

Pour rappel

Le dépôt de demande d’aide financière visant la période entre le 1er avril au 31 août 2021 est maintenant terminé, et ce, depuis le 7 juin 2021.

La liste des organismes soutenus en 2020-2021 est toujours disponible. (161 Ko)

Réouverture de programmes de déplacements à l’extérieur du Québec

À la suite de l’assouplissement des règles encadrant les déplacements dans le contexte pandémique, le Conseil annonce aujourd’hui la réouverture de certains programmes et volets impliquant notamment des déplacements à l’international. Il est cependant important de préciser que tous (toutes) les demandeur(-euse)s (organismes artistiques ou artistes) ont la responsabilité de démontrer la faisabilité de leur projet, et de s’assurer que le projet ou le programme d’activités tel que soumis est réalisable dans le respect des normes sanitaires en vigueur dans le lieu de diffusion.

Principaux changements :

Organismes

• La Mesure d’aide à la coproduction internationale est de retour, ouverte en tout temps et pour toutes les disciplines.

• Les programmes Prospection et Diffusion d’œuvres à l’extérieur du Québec sont de nouveau ouverts en tout temps pour toutes les disciplines. Le programme développement des organismes à l’extérieur du Québec est ouvert jusqu’au 30 septembre 2021 pour toutes les disciplines.

Artistes

• Les volets Déplacement et Circulation d’œuvres hors Québec sont à présent ouverts pour le dépôt de demande d’aide financière.

Autres précisions importantes

De nouvelles règles et restrictions sont à prendre en considération avant le dépôt de votre demande d’aide financière, notamment pour les voyageur(-euse)s se déplaçant dans une autre province canadienne ou un autre pays. Nous vous invitons à consulter attentivement les tableaux ci-dessous afin d’avoir toute l’information nécessaire sur les différents programmes.

Programmes pour artistes (279 Ko)
Programmes pour organismes (281 Ko)

Finalement, nous avons mis à jour notre Foire aux questions en tenant compte de ces derniers changements.

Prolongation de la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois

Avec la poursuite de cette mesure, le Conseil continue de soutenir les organismes qui souhaitent présenter des spectacles québécois en salle avec une compensation pour une partie des pertes de revenus de billetterie occasionnées par l’application des mesures prescrites par le gouvernement du Québec pour freiner la propagation de la COVID-19. Dès le 10 mai, le Conseil rend disponible le formulaire de demande d’aide financière concernant la deuxième phase de la mesure.

Il confirme également les principaux changements entre la première phase (1er octobre 2020 au 31 mars 2021) de la mesure et cette nouvelle phase (1er avril au 31 août 2021) :

• Certaines règles concernant l’admissibilité des représentations annulées ont été modifiées.
• Les représentations multiples découlant de la reprogrammation d’un spectacle vendu au public avant que la pandémie ne se déclare sont autorisées.
• Il n’y aura pas de mise à jour de la programmation au cours de la période visée.

Votre organisme s’apprête à déposer une demande d’aide financière dans la Mesure particulière à la diffusion de spectacles québécois, pour la période du 1er avril au 31 août 2021? Nous vous invitons à prendre connaissance des précisions suivantes.

Tous les autres détails relatifs à cette mesure et au dépôt de projets de celui-ci sont maintenant disponibles.

La liste des organismes soutenus en 2020-2021 est maintenant disponible. (161 Ko)

Rappelons que 18 mars 2021, la ministre de la Culture et des Communications, M^me Nathalie Roy, a annoncé un montant supplémentaire de 18 M$ afin de poursuivre la mesure de Soutien à la diffusion de spectacles québécois. Plus de 4 700 représentations de spectacles québécois ont pu bénéficier jusqu’à présent d’une aide financière grâce à cette mesure.

Retour de la mesure Exploration et déploiement numérique

Le Conseil annonce aujourd’hui la réactivation de la mesure Exploration et déploiement numérique. Cette mesure a pour objectif d’encourager les artistes, les écrivain(e)s, ainsi que les organismes artistiques et littéraires à utiliser les technologies numériques à leur plein potentiel et de permettre la réalisation de projets visant le développement d’expertise en matière de recherche, de création, de production, de diffusion et de rayonnement de contenu numérique.

Mise en place en 2016, la mesure Exploration et déploiement numérique s’inscrit dans la mise en œuvre du Plan culturel numérique du Québec. En cette période marquée par la crise sanitaire liée à la COVID-19, qui touche durement le milieu culturel, ce soutien appuiera le virage numérique d’organismes culturels et d’artistes professionnel(le)s.

Les détails relatifs à cette mesure et au dépôt de projets de celui-ci sont maintenant disponibles.

Réactivation de la mesure Présentation de spectacles en distanciation physique

Le Conseil annonce aujourd’hui la réactivation de la mesure Présentation de spectacles en distanciation physique qui permet aux organismes, et à présent aux artistes, d’explorer des modes de diffusion d’œuvres devant public dans le contexte de la pandémie. Les détails de cette mesure ainsi que le dépôt de projets sont maintenant disponibles.

Avis aux organismes qui œuvrent habituellement en arts visuels, en recherche architecturale, en arts visuels ou en cinéma et vidéo :

Le Conseil rappelle que les organismes professionnels admissibles en arts visuels, arts numériques, cinéma et vidéo, métiers d’art et recherche architecturale ont également accès au programme de Manifestation et présentation publique.

Ce programme permet de soutenir les expositions, les symposiums, les colloques, les programmes de performances, les programmations en arts numériques ainsi qu’en cinéma et vidéo, les conférences, les ateliers publics d’expérimentation, les rencontres thématiques, les projets « art et collectivité », les projets de développement de publics ou toute autre activité de même nature comportant ou non des déplacements sur le territoire québécois ou à l’extérieur du Québec.

Rappelons que le dépôt de projets est encore possible pour la mesure en Recherche, création et préproduction. Par ailleurs, les détails concernant la mise à jours de la mesure Soutien à la diffusion de spectacles québécois seront dévoilés dans les prochaines semaines. Finalement, plusieurs de nos programmes réguliers restent actifs et le dépôt de projets demeure possible en tout temps.

Avis aux organismes

Compte tenu du contexte exceptionnel de la crise liée à la pandémie de la COVID-19 et des demandes du milieu, le Conseil des arts et des lettres du Québec annonce le report de l’évaluation globale des demandes de Soutien à la mission en 2023. Les organismes déjà soutenus pour le cycle 2017-2021 recevront l’information nécessaire concernant la reconduction de leur aide financière dans le courant des prochaines semaines.

Par ailleurs, le soutien à la programmation spécifique des organismes en arts de la scène, pour lesquels le programme est suspendu, sera prolongé jusqu’au 31 décembre 2021. Si le contexte le permet, le programme serait de nouveau ouvert au début de l’automne prochain.