Plan de classification (French only)

Plan de classification des documents

1000 GESTION DE L'ORGANISATION

1100 ORGANISATION ET GESTION ADMINISTRATIVE

1110 Constitution

1111 Historique

1112 Documents constitutifs

1120 Planification administrative

1121 Orientations, objectifs

1122 Planification stratégique

1123 Plan d'activités

1124 Mémoires et avis du Conseil

1130 Organisation administrative

1131 Organigramme

1132 Désignation et délégation de pouvoir et de signature

1133 Plan d'organisation administrative

1140 Direction administrative

1141 Politiques et directives gouvernementales ou administratives

1142 Normes et procédures gouvernementales ou administratives

1143 Comités et réunions administratives

1143-01 Conseil d'administration

1143-02 Comités permanents

1143-03 Comités ad hoc

1143-04 Commissions consultatives

1143-05 Comités externes

1143-06 Réunions administratives

1143-07 Groupes de travail

1150 Suivi et contrôle administratif

1151 Rapports d'activités périodiques

1152 Statistiques de gestion

1153 Rapports annuels de gestion

1154 Tableaux de bord

1155 Approbations et validations ministérielles

1160 Vérification des opérations administratives

1161 Vérification interne

1162 Vérification externe

1170 Relations avec les citoyens

1171 Déclaration de services aux citoyens

1172 Plan d'amélioration de la qualité des services aux citoyens

1173 Prestation des services aux citoyens

1180 Gestion du développement durable

1181 Stratégie gouvernementale en développement durable

1182 Plan de développement durable

1183 Sensibilisation et information en développement durable

1200 LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES

1210 Législation

1211 Législation internationale

1212 Législation canadienne

1213 Législation québécoise et règlements

1213-01 Lois québécoises

1213-02 Règlements québécois

1214 Législation municipale

1220 Décrets et décisions

1221 Décrets et arrêtés ministériels

1222 Décisions du Conseil du trésor

1230 Jurisprudence

1240 Opinions juridiques

1250 Réclamations et poursuites pénales

1260 Ententes et partenariats

1261 Ententes

1262 Ententes de partenariat

1270 Propriété intellectuelle

1271 Droits d'auteur

1272 Dépôt légal

1300 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

1310 Gestion des emplois et des effectifs

1311 Planification des effectifs

1311-01 Planification de la main-d'œuvre

1311-02 Suivi des effectifs

1311-03 Suivi des ETC

1312 Évaluation des emplois

1312-01 Classification des emplois

1312-02 Description des emplois

1312-03 Détermination du niveau d'emploi

1313 Organisation du travail

1314 Programme d'égalité en emploi

1320 Dotation des emplois

1321 Dotation des emplois

1321-01 Offres de service ou d'emploi

1321-02 Prêts de service

1321-03 Affectations

1321-04 Liste de rappel des employés temporaires

1322 Processus de sélection par poste à combler

1322-01 Outils de sélection

1322-02 Dossiers de sélection

1322-03 Synthèse annuelle de la dotation

1323 Mouvements de personnel

1324 Accueil et intégration

1330 Dossiers des employés

1331 Employés

1332 Contractuels

1333 Dossiers médicaux des employés

1340 Relations de travail

1341 Éthique

1342 Relations avec les syndicats

1343 Négociations

1344 Arrêts de travail

1345 Mesures administratives et disciplinaires

1346 Appels, griefs, plaintes et sentences arbitrales

1350 Conditions de travail

1351 Conventions de travail

1351-01 Conventions collectives

1351-02 Conditions de travail du personnel non syndiqué

1351-03 Conditions de travail du personnel d'encadrement

1352 Gestion du temps de travail

1352-01 Assiduité

1352-02 Horaire variable

1352-03 Aménagement du temps de travail

1352-04 Libération pour activités syndicales

1352-05 Fermeture des bureaux

1353 Rémunération

1353-01 Échelle salariale

1353-02 Heures supplémentaires

1353-03 Primes et allocations

1353-04 Remises et déductions

1353-05 Relevés d'impôts

1353-06 Transactions de paie

1353-07 Conciliations de la rémunération

1353-08 Équité salariale

1354 Avantages sociaux

1354-01 Congés

1354-02 Droits parentaux

1354-03 Assurances collectives

1354-04 Régimes de retraite

1355 Santé et sécurité au travail

1355-01 Programmes de prévention

1355-02 Santé au travail

1355-03 Accidents de travail et maladies professionnelles

1355-04 Ergonomie

1355-05 Qualité de vie au travail

1360 Développement des ressources humaines

1361 Plan de développement des ressources humaines

1362 Programme de formation et de perfectionnement

1363 Participation à des activités de formation et de perfectionnement

1364 Programme d'aide aux employés

1365 Remboursement des frais de scolarité

1370 Gestion du rendement

1371 Attentes signifiées

1372 Évaluations du rendement

1373 Période probatoire et statut d'employé régulier

1374 Avancements d'échelon

1375 Bonis au rendement

1400 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES

1410 Structure budgétaire

1420 Élaboration du budget

1421 Mémoires budgétaires

1422 Budgétisation

1423 Plan de gestion des ressources informationnelles

1424 Projection financière quinquennale

1430 Contrôle et suivi budgétaire

1431 Analyses financières

1432 Écritures et amendements

1433 États financiers

1434 Rapports financiers

1434-01 États de situation budgétaire

1434-02 Journaux comptables

1435 Immobilisations et amortissements

1436 Engagements financiers

1436-01 Engagements à l'aide financière

1436-02 Engagements administratifs

1436-03 Désengagements

1437 Étude des crédits

1440 Dépenses

1441 Comptes fournisseurs

1442 Frais de déplacement et honoraires

1443 Aide financière

1443-01 Subventions

1443-02 Bourses et prix

1443-03 Mécénat Placements Culture

1444 Réunions et réceptions>

1445 Cartes de crédit

1450 Revenus

1451 Revenus du gouvernement

1452 Revenus des partenaires

1453 Comptes à recevoir

1454 Placements et intérêts

1460 Opérations bancaires

1461 Dépôts

1462 Emprunts

1463 Décaissements

1464 Conciliation bancaire

1470 Fiscalité

1471 Fédéral

1472 Provincial

1500 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES

1510 Dossiers des fournisseurs

1520 Acquisition de biens et de services

1521 Appels d'offre et soumissions

1522 Contrats

1522-01 Services professionnels

1522-02 Approvisionnement

1522-03 Location

1530 Gestion des biens matériels

1531 Gestion de l'inventaire

1532 Prêts de biens matériels

1533 Entretien et réparation de biens matériels

1534 Assurances

1535 Disposition de biens matériels

1535-01 Gestion des surplus

1535-02 Récupération et recyclage

1540 Gestion immobilière

1541 Baux

1542 Gestion des locaux

1542-01 Aménagement et réaménagement

1542-02 Identification et signalisation

1542-03 Entretien et réparation des locaux

1550 Sécurité des lieux

1551 Mesures d'urgence

1551-01 Plan de continuité des affaires

1551-02 Plan des mesures d'urgence

1551-03 Équipements de sécurité

1552 Gestion des contrôles d'accès aux locaux et immeubles

1553 Crimes contre la propriété

1554 Incendies et sinistres

1560 Gestion des stationnements

1600 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES

1610 Gestion des formulaires et des gabarits

1620 Gestion des archives

1621 Plan de classification

1622 Calendrier de conservation

1623 Gestion des documents essentiels

1624 Gestion des documents actifs

1625 Gestion des documents semi-actifs

1626 Gestion des documents inactifs

1627 Reproduction et transfert de support d'information

1628 Centre de documentation

1630 Accès à l'information

1631 Gestion des demandes d'accès

1632 Protection des renseignements personnels

1640 Gestion des télécommunications

1641 Télécommunications

1642 Répertoires et listes téléphoniques

1650 Gestion du courrier et de la messagerie

1660 Gestion des systèmes informatiques et bureautiques

1661 Architecture

1662 Applications

1663 Infrastructure technologique

1664 Bureautique

1665 Soutien à l'utilisateur

1666 Pilotage

1670 Projets en technologies de l'information

1680 Veille technologique

1690 Sécurité de l'information

1700 COMMUNICATIONS

1710 Communications et publicité

1711 Plans de communication

1712 Publicités et placements médias

1713 Publications

1714 Productions graphiques et audiovisuelles

1720 Communications internes

1730 Relations publiques

1731 Accueil du public

1732 Discours et allocutions

1733 Congrès, conférences et colloques

1734 Présentations, expositions, kiosques, salons et ateliers

1735 Événements officiels, cérémonies, inaugurations et visites

1736 Civilités

1737 Sollicitations, campagnes de charité et campagnes de souscription

1740 Relations avec les médias

1741 Communiqués de presse

1742 Conférences de presse

1743 Revues de presse

1744 Dossiers de presse

1750 Relations extérieures

1751 Relations avec les ministères et organismes du gouvernement provincial

1752 Relations avec les ministères et organismes du gouvernement fédéral

1753 Relations avec les organismes publics, parapublics et municipaux

1754 Relations avec les associations et les regroupements

1755 Relations avec les gouvernements et les organisations internationales

1756 Relations avec les organismes privés

1760 Gestion du site Web

2000 GESTION DE L'AIDE À LA CRÉATION, À LA PRODUCTION ET À LA DIFFUSION ARTISTIQUE

2100 RECHERCHE, STATISTIQUES ET DÉVELOPPEMENT

2110 Veille stratégique

2120 Analyse, recherche et statistiques

2130 Consultation des milieux

2200 PROGRAMMES D'AIDE ET PRIX

2210 Soutien au fonctionnement d'organismes

2220 Soutien aux projets d'artistes et d'organismes

2230 Soutien en partenariat

2240 Prix

2300 GESTION DES PROGRAMMES

2310 Évaluation des programmes

2311 Analyse

2312 Révision

2313 Outils

2320 Orientations et encadrement en gestion des programmes

2330 Gestion de la banque de personnes-ressources

2400 GESTION DE L'AIDE FINANCIÈRE

2410 Dossiers permanents des organismes

2420 Observatoire des organismes

2430 Dossiers permanents des artistes

2440 Gestion des subventions

2450 Gestion des bourses

2460 Gestion des ententes

2470 Gestion des prix

2480 Processus d'évaluation

2500 RAYONNEMENT ET IMPLICATION DU CONSEIL

2510 Implication au sein d'associations et d'organismes

2520 Activités de représentation